ÉDITEUR
Site édité, créé et développé par ………., microentreprise représentée par sa dirigeante légale ………., dont le siège social est établi ………. – Siren: ………. – Siret: ………. – APE: ………..
HÉBERGEMENT
L’hébergement est effectué sur les matériels informatiques de la société o2Swictch, située 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le compose (marque, logo, architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété de Phoebe Blackburn, excepté les photos de ………..
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de Sollya. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
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Les données sont hébergées à ……. sans limite dans la durée et ne sont pas transférées en dehors de l’UE. Toutes ces données sont privées et seule Phoebe Blackburn y a accès, Phoebe Blackburn assure le rôle de DPO et s’engage à assurer la sécurité et la protection de ces données.
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